Francis PARRA Posté jeudi à 14:02 Posté jeudi à 14:02 Bonjour à tous J'ai choisi cette rubrique car je ne vois pas, ailleurs, où je peux poser ma question. Ma question : Lors d'un séjour organisé par un Club et où les conjoint(e)s sont convié(e)s mais sans rouler, qui est responsable d'un éventuel incident ou accident par exemple dans l'hôtel ? En d'autres termes, le Président ou son représentant sont-ils responsables ? Quelqu'un peut-il me dire ce qu'il sait des assurances dans ce cas ? Merci Francis
Michel DURY Posté jeudi à 14:23 Posté jeudi à 14:23 L'assurance responsabilité civile familiale devrait fonctionner dans ce cas de figure.
Marquez Posté jeudi à 14:26 Posté jeudi à 14:26 (modifié) il y a 23 minutes, Francis PARRA a dit : Bonjour à tous J'ai choisi cette rubrique car je ne vois pas, ailleurs, où je peux poser ma question. Ma question : Lors d'un séjour organisé par un Club et où les conjoint(e)s sont convié(e)s mais sans rouler, qui est responsable d'un éventuel incident ou accident par exemple dans l'hôtel ? En d'autres termes, le Président ou son représentant sont-ils responsables ? Quelqu'un peut-il me dire ce qu'il sait des assurances dans ce cas ? Merci Francis En premier lieu, il faut savoir que les présidents d'asso ne sont jamais responsables personnellement, mais vont uniquement représenter l'association dans les litiges. Exception bien sur si le président ou le représentant s'est rendu coupable lui même d'infraction caractérisée. Si un accident se produit lors d'une manifestation organisée par le club, l'assurance du club (RC Pro) va couvrir les frais pour lesquels la responsabilité de l'asso est engagée et uniquement ces frais là. Dans l'exemple si quelqu'un se blesse dans l'escalier de l'hotel, il parait assez évident que la responsabilité de l'asso ne sera pas engagée, a fortiori s il s'agit d'un non membre(conjoint par ex.) De plus il existe une multitude de variantes des RC Pro, il convient donc de bien se renseigner sur la nature des risques couverts par celle du club. Une copie du contrat doit pouvoir être mise à disposition des adhérents à leur demande. Modifié jeudi à 14:31 par Marquez
Pierre PLANA Posté il y a 5 heures Posté il y a 5 heures Le 20/11/2025 à 15:02, Francis PARRA a dit : Bonjour à tous J'ai choisi cette rubrique car je ne vois pas, ailleurs, où je peux poser ma question. Ma question : Lors d'un séjour organisé par un Club et où les conjoint(e)s sont convié(e)s mais sans rouler, qui est responsable d'un éventuel incident ou accident par exemple dans l'hôtel ? En d'autres termes, le Président ou son représentant sont-ils responsables ? Quelqu'un peut-il me dire ce qu'il sait des assurances dans ce cas ? Merci Francis Les assurance des clubs ne couvrent que les membres. Je pense que les licences des assurances couvrent les licenciés sur des activités organisées par le club, mais attention, il y a plein de choses marquées en tout petit dans les contrats... Les responsabilités civiles ne couvrent que les dommages occasionnés à autrui. Pour que les conjoints invités soient assurés sur les dommages qu'ils subissent, il leur faut une assurance individuelle. Mais c'est déjà vrai dans la vie de tous les jours. Il vaut mieux avoir une assurance individuelle "risque de la vie".
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