André MASSOL Posté samedi à 06:07 Posté samedi à 06:07 Bonjour, Je voulais savoir si vous faites partie d'un club ou roulez seul Si vous faites partie d'un club avez vous une licence à une Fédé ou juste une cotisation a votre club. Bon week end
Marquez Posté samedi à 07:02 Posté samedi à 07:02 Club cyclo, une cotisation club mais pas d'affiliation à une fédé. 1 1
Nicolas JOARY Posté samedi à 07:10 Posté samedi à 07:10 il y a 8 minutes, Marquez a dit : Club cyclo, une cotisation club mais pas d'affiliation à une fédé. Pareil. 1 1
Pierre PLANA Posté samedi à 07:45 Posté samedi à 07:45 Club cyclo affilié à la FFC. On a hésité à se radier mais on continue pour des questions d’assurance des responsables. 1
Gérard CRESPO Posté samedi à 07:55 Posté samedi à 07:55 En club sous forme d'association ("Les amis de la Cazèrienne Cyclo"), pas de licence Fédération. L'association a souscrit une assurance, est ce utile ou pas ? 1
Marquez Posté samedi à 08:18 Posté samedi à 08:18 (modifié) il y a 22 minutes, Gérard CRESPO a dit : En club sous forme d'association ("Les amis de la Cazèrienne Cyclo"), pas de licence Fédération. L'association a souscrit une assurance, est ce utile ou pas ? Oui l'asso se doit de souscrire une assurance pour couvrir ses éventuelles responsabilités en cas de sinistre ou d'accident survenu pendant une de ses organisations (sortie programmée, réunion, location ou prêt de salle, .....). Bien sur chaque membre est lui personnellement responsable des torts qu'il pourrait causer individuellement en participant aux activités de l'asso. Modifié samedi à 08:19 par Marquez 1
André MASSOL Posté samedi à 12:48 Auteur Posté samedi à 12:48 Merci pour les réponses ..Si d'autres du forum veulent me dire comment cela fonctionne chez eux, je suis preneur . En posant cette question c'est le club dont je fait partie est vieillissant et perd chaque année des licenciés .La moyenne d'âge approche de 60 ans avec quelques jeunes ( 20 a 30 ans ) qui jusqu'à cette année faisait des courses . Un groupe important d'anciens qui eux pratiques le vélo juste pour sortir ensemble en roulant entre 20- 23kms de moyenne .Et un petit groupe dont je fait partie qui veulent sortir pour le plaisir mais en faisant le maximum . Le bureau veut à tout prix que tout le monde prenne une licence ( en l'occurence la FFC ) évoquant des problèmes d'assurance .Je suis loin d'être sur qu'il ont raison car chacun est couvert par sa RC de son habitation .De + la franchise matérielle de la FFC est importante soit 1000€. Donc pour Marquez, (ainsi que ceux qui ne sont pas sous une fédé ) je voudrais si tu le veut bien me dire comment est organisé ton club .Elle est déclaré à la préfecture ? sur quels types ? Il y a un bureau avec président , secrétaire , trésorier , ect ?. Quel type d'assurance dont tu parles avez vous ? et quoi couvre t'elle ? que veut tu dire par assurance pour couvrir ses éventuelles responsabilités en cas de sinistre ou d'accident survenu pendant une de ses organisations (sortie programmée, réunion , location ou prêt de salle ) on est d'accord cette assurance ne couvre pas les cyclistes que cela soit corporel ou matériel ?Chacun est couvert par sa RC Acceptez vous sur vos sorties des cycliste extérieur à votre club ? Merci
Lewhippet Posté samedi à 12:56 Posté samedi à 12:56 Licence individuel FFC. Ca permit de faire des cyclo sans certificat medical Je roule le plus souvent deule sauf quand j explose @Jean-christophe RINCENT 😁😁😁
Jean no Posté samedi à 13:50 Posté samedi à 13:50 En club association loi 1901 avec adhésion annuelle et licence FFV obligatoire pour tous les membres. L’association ne souscrit pas d’assurance donc il y a obligation d’être licencié pour rouler Avec la FFV formule grand braquet= Responsabilité civile recours et défense pénal accident corporel assurance rapatriement dommages vélo et tous les équipements Avec formule petit braquet= idem formule grand braquet sauf vélo et équipements 1
Yves LE LEVIER Posté samedi à 15:10 Posté samedi à 15:10 ffv en individuel petit braquet passé d'un club d'une douzaine à + de 250 ne connaissant pas grand monde j'ai arrèté!
Marquez Posté samedi à 15:12 Posté samedi à 15:12 (modifié) Il y a 2 heures, André MASSOL a dit : Merci pour les réponses ..Si d'autres du forum veulent me dire comment cela fonctionne chez eux, je suis preneur . En posant cette question c'est le club dont je fait partie est vieillissant et perd chaque année des licenciés .La moyenne d'âge approche de 60 ans avec quelques jeunes ( 20 a 30 ans ) qui jusqu'à cette année faisait des courses . Un groupe important d'anciens qui eux pratiques le vélo juste pour sortir ensemble en roulant entre 20- 23kms de moyenne .Et un petit groupe dont je fait partie qui veulent sortir pour le plaisir mais en faisant le maximum . Le bureau veut à tout prix que tout le monde prenne une licence ( en l'occurence la FFC ) évoquant des problèmes d'assurance .Je suis loin d'être sur qu'il ont raison car chacun est couvert par sa RC de son habitation .De + la franchise matérielle de la FFC est importante soit 1000€. Donc pour Marquez, (ainsi que ceux qui ne sont pas sous une fédé ) je voudrais si tu le veut bien me dire comment est organisé ton club .Elle est déclaré à la préfecture ? sur quels types ? Il y a un bureau avec président , secrétaire , trésorier , ect ?. Quel type d'assurance dont tu parles avez vous ? et quoi couvre t'elle ? que veut tu dire par assurance pour couvrir ses éventuelles responsabilités en cas de sinistre ou d'accident survenu pendant une de ses organisations (sortie programmée, réunion , location ou prêt de salle ) on est d'accord cette assurance ne couvre pas les cyclistes que cela soit corporel ou matériel ?Chacun est couvert par sa RC Acceptez vous sur vos sorties des cycliste extérieur à votre club ? Merci Alors le club USGC Geneston est organisé sous forme associative loi de 1901, il a donc desstatuts déposés en préfecture, un bureau élu qui désigne président, trésorier secrétaire etc. A noter que beaucoup d'asso s'organisent maintenant avec un bureau collectif sans président désigné, souvent pour des raisons de fonctionnement plus démocratique, il est bien sur nécessaire de revoir les statuts à ce sujet.. Concernant l'assurance de l'asso, il n'est bien évidemment pas du tout obligatoire de s'affilier à une fédé pour être assuré. On peut choisir la compagnie que l'on veut, beaucoup sont avec le Crédit Mutuel qui offre semble t il des tarifs et des garanties intéressants. Bien que ce ne soit pas une obligation, il est prudent voire nécessaire de prendre une assurance car l'asso en tant que personne morale peut être mis en cause dans certains cas, tt dépend évidemment du type d'activités, de manifestation qu'elle peut organiser mais par exemple si un local est prété par la municipalité, une assurance sera souvent exigé pour les locaux. Si l'asso organise des sorties groupe en revanche ce sont les membres de l'asso qui sont responsables individuellement des éventuels incidents qu'ils causent (chutes, accidents circulations, infractions code routier, ....) Mais il est prudent que le réglement de l'asso le précise (pas de groupe de plus de 20, respect du CDR, port du casque, responsabilité individuelle des membres)...). Si l'asso organise des randos ouvertes à des cyclos extérieurs en revanche la responsabilité de l'asso pourra être engagée si elle a commis des erreurs, imprudences, ayant pu être à l'origine de problèmes (itinéraire dangereux, signalisation erronée, etc et), une assurance est donc fortement recommandée. A savoir également qu'un président ou représentant légal d'une assso n'est jamais personnellement responsable des infractions commises par l'asso, il représente simplement celle ci devant les autorités et éventuellement la justice En ce qui concerne les extérieurs au club, le règlement prévoit de les accepter à la condition que leur présence ne soit pas systématique durablement. Pour la couverture d'assurance il est clair que ce ne sont que des risques limités comme par exemple une dégradation d'un local prété ou loué à l'asso sans possibilité de trouver une ou des responsables individuels. Si vous n'occupez jamais aucun local appartenant à un tiers, que vous ne possédez aucun matériel, que vous n'organisez jamais de manifestation ouvertes au public, une assurance ne servira pas àç grand chose. Il faut savoir qu'une assurance mini c'est une 100aine d'€ par an. Les membres sont tous couverts par leur sécu et mutuelles, leur RC individuelle pour eux et pour les torts qu'ils causeraient à autrui et éventuellement pour leurs vélos s'ils ont souscrit une assurance pour leurs dégats. Modifié samedi à 15:24 par Marquez
Jean no Posté samedi à 15:30 Posté samedi à 15:30 Il y a 2 heures, André MASSOL a dit : Merci pour les réponses ..Si d'autres du forum veulent me dire comment cela fonctionne chez eux, je suis preneur . En posant cette question c'est le club dont je fait partie est vieillissant et perd chaque année des licenciés .La moyenne d'âge approche de 60 ans avec quelques jeunes ( 20 a 30 ans ) qui jusqu'à cette année faisait des courses . Un groupe important d'anciens qui eux pratiques le vélo juste pour sortir ensemble en roulant entre 20- 23kms de moyenne .Et un petit groupe dont je fait partie qui veulent sortir pour le plaisir mais en faisant le maximum . Le bureau veut à tout prix que tout le monde prenne une licence ( en l'occurence la FFC ) évoquant des problèmes d'assurance .Je suis loin d'être sur qu'il ont raison car chacun est couvert par sa RC de son habitation .De + la franchise matérielle de la FFC est importante soit 1000€. Donc pour Marquez, (ainsi que ceux qui ne sont pas sous une fédé ) je voudrais si tu le veut bien me dire comment est organisé ton club .Elle est déclaré à la préfecture ? sur quels types ? Il y a un bureau avec président , secrétaire , trésorier , ect ?. Quel type d'assurance dont tu parles avez vous ? et quoi couvre t'elle ? que veut tu dire par assurance pour couvrir ses éventuelles responsabilités en cas de sinistre ou d'accident survenu pendant une de ses organisations (sortie programmée, réunion , location ou prêt de salle ) on est d'accord cette assurance ne couvre pas les cyclistes que cela soit corporel ou matériel ?Chacun est couvert par sa RC Acceptez vous sur vos sorties des cycliste extérieur à votre club ? Merci L’assurance RC (incluse dans l’assurance habitation) ne vous indemnisera pas en cas de blessure ou de perte de revenus ou de dommages matériels. Elle ne couvre que les dommages causés à autrui. Le club exige donc une licence FFV pour couvrir tout les autres dommages dans le cadre de la pratique du cyclisme, le président du club étant pénalement responsable en cas de sinistre. Le club souscrit une assurance pour les non licenciés qui peuvent participer à trois sortie dans l’année pour découvrir le club en vue d’une éventuelle adhésion. Les licenciés Ufolep ou FFC qui souhaitent participer à des sorties organisées par un club affilié FFV sont soumis à la même réglementation……. Le club lui est assuré par l’adhésion au contrat fédéral inclus dans l’affiliation du club à la FFV ce qui couvre l’assurance des dirigeants , des bénévoles ,l’occupation de locaux et l’organisation d’activités.
Jean no Posté samedi à 15:46 Posté samedi à 15:46 il y a 23 minutes, Marquez a dit : Concernant l'assurance de l'asso, il n'est bien évidemment pas du tout obligatoire de s'affilier à une fédé pour être assuré. On peut choisir la compagnie que l'on veut, beaucoup sont avec le Crédit Mutuel qui offre semble t il des tarifs et des garanties intéressants. Bien que ce ne soit pas une obligation, il est prudent voire nécessaire de prendre une assurance car l'asso en tant que personne morale peut être mis en cause dans certains cas, tt dépend évidemment du type d'activités, de manifestation qu'elle peut organiser mais par exemple si un local est prété par la municipalité, une assurance sera souvent exigé pour les locaux. Si l'asso organise des sorties groupe en revanche ce sont les membres de l'asso qui sont responsables individuellement des éventuels incidents qu'ils causent (chutes, accidents circulations, infractions code routier, ....) Mais il est prudent que le réglement de l'asso le précise (pas de groupe de plus de 20, respect du CDR, port du casque, responsabilité individuelle des membres)...) J’en ait longuement discuté avec le président de mon club quand j’étais dans le bureau mais la licence individuelle c’était la condition non négociable pour qu’il accepte la présidence. Trop risqué quand cas de sinistre l’association organisatrice de la sortie soit tenue responsable
Marquez Posté samedi à 16:04 Posté samedi à 16:04 il y a 9 minutes, Jean no a dit : L’assurance RC (incluse dans l’assurance habitation) ne vous indemnisera pas en cas de blessure ou de perte de revenus ou de dommages matériels. Elle ne couvre que les dommages causés à autrui. Le club exige donc une licence FFV pour couvrir tout les autres dommages dans le cadre de la pratique du cyclisme, le président du club étant pénalement responsable en cas de sinistre. Le club souscrit une assurance pour les non licenciés qui peuvent participer à trois sortie dans l’année pour découvrir le club en vue d’une éventuelle adhésion. Les licenciés Ufolep ou FFC qui souhaitent participer à des sorties organisées par un club affilié FFV sont soumis à la même réglementation……. Le club lui est assuré par l’adhésion au contrat fédéral inclus dans l’affiliation du club à la FFV ce qui couvre l’assurance des dirigeants , des bénévoles ,l’occupation de locaux et l’organisation d’activités. Non un président d'asso ne sera jamais responsable individuellement des fautes de l'asso, il n'en est que le représentant légal, aucune sanction de quelques nature que ce soit ne pourra lui être appliquée, ce sera l"'asso qui sera responsable. C'est souvent un argument que mettent en avant certains présidents pour assoir leur autorité et imposer des décisions au motif que le responsable c'est lui, ce qui est totalement faux. Evidemment si un président commet à titre individuel un délit (vol agression, etc etc) bien sur qu'il sera jugé responsable de ses actes. mais c'est le seul cas. et pas du tout celui qu'on évoque. La responsabilité du président ou d'un membre du bureau est engagée s’il commet ou est complice d’un délit dans le cadre de ses fonctions. En cas de blessures, sinistre ou autre dans le cadre de l'activité du cyclosport ou cyclotourisme, il est bien évident qu'un président n'aura strictement aucune responsabilité dans ces sinistres. Il ne faut pas raconter n'importe quoi. Si l'asso a commis des imprudences (mais lesquelles, dans le cadre de sorties loisirs ????) ce serait éventuellement elle dont on cherchera la responsabilité, mais en aucun cas un individu comme un président ou un membre de bureau. Il faut consulter les jurisprudences des tribunaux pour en être convaincus. Dès lors que la pratique du vélo dans un club ne concerne pas la compétition, il s'agit de sorties loisirs faites dans le cadre du code de la route ou du loisir individuel. Ce seront les assurances individuelles (RC, SS, Mutuelle santé, etc) qui couvriront les éventuels dépenses causées ou subies. Il y a eu bien sur pas mal d'accidents dans le club auquel j'appartiens dont certains très sérieux, ts les dégats causés (autrui en matériel, perso en hospitalisation, réeducation etc etc ) ont tjs été couverts par les assurances personnelles. Bien évidemment les fédés en rajoutent sur les risques courus il ne faut croire que la loi et les réglements et bien lire ses contrats d'assurance, rien de sert d'être sur assuré (sauf bien sur pour les compagnies d'assurance) 1
Marquez Posté samedi à 16:10 Posté samedi à 16:10 il y a 17 minutes, Jean no a dit : J’en ait longuement discuté avec le président de mon club quand j’étais dans le bureau mais la licence individuelle c’était la condition non négociable pour qu’il accepte la présidence. Trop risqué quand cas de sinistre l’association organisatrice de la sortie soit tenue responsable Une assurance spécifique pour l'asso, qui comprend la couverture des risques dans le cas d'une manifestation recevant du public est évidemment indispensable, mais il n'y a pas que les assurance des Fédés qui le permettent. Dans mon club on organise plusieurs randos publiques déclarées en préfecture avec plusieurs 100aines de paerticipants et bien sur notre assurance couvre les risques courus. pas besoin de licence et tutti quanti. pour être efficacement couvert. Dans le cas cité c'est bien une volonté du président de recourir à la licence fédé obligatoire mais il y avait d'autres solutions tout aussi efficaces (et sans doute moins onéreuses) 1
Gérard CRESPO Posté samedi à 16:17 Posté samedi à 16:17 Entièrement d'accord, ça me fait penser aux assurances scolaires totalement superflues... 1
Gérard CRESPO Posté samedi à 16:27 Posté samedi à 16:27 (modifié) il y a une heure, Yves LE LEVIER a dit : ffv en individuel petit braquet passé d'un club d'une douzaine à + de 250 ne connaissant pas grand monde j'ai arrèté! Mon expérience me dit le contraire, je recommande un gros club qui est constitué de groupes de niveau. J'ai connu ça avec le Club de Seysses (31) ou il y a 6 niveaux de vitesses moyennes ou on trouve facilement sa place. Actuellement en petit club, ou on est une dizaine par sorties, du coup avec ma moyenne de 22 km/h avec des gars à 28/30 km/h ils m'attendent en permanence. Modifié samedi à 16:28 par Gérard CRESPO
André MASSOL Posté samedi à 17:09 Auteur Posté samedi à 17:09 Il y a 1 heure, Marquez a dit : Alors le club USGC Geneston est organisé sous forme associative loi de 1901, il a donc desstatuts déposés en préfecture, un bureau élu qui désigne président, trésorier secrétaire etc. A noter que beaucoup d'asso s'organisent maintenant avec un bureau collectif sans président désigné, souvent pour des raisons de fonctionnement plus démocratique, il est bien sur nécessaire de revoir les statuts à ce sujet.. Concernant l'assurance de l'asso, il n'est bien évidemment pas du tout obligatoire de s'affilier à une fédé pour être assuré. On peut choisir la compagnie que l'on veut, beaucoup sont avec le Crédit Mutuel qui offre semble t il des tarifs et des garanties intéressants. Bien que ce ne soit pas une obligation, il est prudent voire nécessaire de prendre une assurance car l'asso en tant que personne morale peut être mis en cause dans certains cas, tt dépend évidemment du type d'activités, de manifestation qu'elle peut organiser mais par exemple si un local est prété par la municipalité, une assurance sera souvent exigé pour les locaux. Si l'asso organise des sorties groupe en revanche ce sont les membres de l'asso qui sont responsables individuellement des éventuels incidents qu'ils causent (chutes, accidents circulations, infractions code routier, ....) Mais il est prudent que le réglement de l'asso le précise (pas de groupe de plus de 20, respect du CDR, port du casque, responsabilité individuelle des membres)...). Si l'asso organise des randos ouvertes à des cyclos extérieurs en revanche la responsabilité de l'asso pourra être engagée si elle a commis des erreurs, imprudences, ayant pu être à l'origine de problèmes (itinéraire dangereux, signalisation erronée, etc et), une assurance est donc fortement recommandée. A savoir également qu'un président ou représentant légal d'une assso n'est jamais personnellement responsable des infractions commises par l'asso, il représente simplement celle ci devant les autorités et éventuellement la justice En ce qui concerne les extérieurs au club, le règlement prévoit de les accepter à la condition que leur présence ne soit pas systématique durablement. Pour la couverture d'assurance il est clair que ce ne sont que des risques limités comme par exemple une dégradation d'un local prété ou loué à l'asso sans possibilité de trouver une ou des responsables individuels. Si vous n'occupez jamais aucun local appartenant à un tiers, que vous ne possédez aucun matériel, que vous n'organisez jamais de manifestation ouvertes au public, une assurance ne servira pas àç grand chose. Il faut savoir qu'une assurance mini c'est une 100aine d'€ par an. Les membres sont tous couverts par leur sécu et mutuelles, leur RC individuelle pour eux et pour les torts qu'ils causeraient à autrui et éventuellement pour leurs vélos s'ils ont souscrit une assurance pour leurs dégats. Merci Marquez pour toutes ces précisions . Puis je savoir si tu a ( ou eu ) des fonctions car tu est très précis . Je te remercie
Marquez Posté samedi à 17:51 Posté samedi à 17:51 il y a 31 minutes, André MASSOL a dit : Merci Marquez pour toutes ces précisions . Puis je savoir si tu a ( ou eu ) des fonctions car tu est très précis . Je te remercie Oui bien sur je me suis en effet occupé de pas mal d'assos sportives ou non, de leurs statuts, organisations, aspect commercial éventuel, donc également des responsabilités des membres dirigeants au regard des lois et règlements. Pour revenir sur les responsabilités d'une asso à caractère sortif comme l'est très souvent considérée un club cyclo, Il est certainement prudent que l'asso contracte une assurance RC pour elle même afin d'éviter toute mise en cause possible de sa responsabilité en cas de dommages à autrui. Evidemment la nature des risques couverts par le contrat (et bien sur son cout) sera conditionnée par le type d'activités qu'elle entend faire. Si c'est simplement donner rdv à quelques membres pour une sortie, ce ne sera pas la même chose que d'organiser une rando déclarée en préfecture avec participants extérieurs à l'asso. La rédaction complète et précise des statuts et un éventuel règlement intérieur précisant les limites de responsabilité du club (lors des sorties et activités par exemple) signé par les adhérents, sont également des précautions à prendre. 1
André MASSOL Posté samedi à 17:55 Auteur Posté samedi à 17:55 il y a 1 minute, Marquez a dit : Oui bien sur je me suis en effet occupé de pas mal d'assos sportives ou non, de leurs statuts, organisations, aspect commercial éventuel, donc également des responsabilités des membres dirigeants au regard des lois et règlements. Pour revenir sur les responsabilités d'une asso à caractère sortif comme l'est très souvent considérée un club cyclo, Il est certainement prudent que l'asso contracte une assurance RC pour elle même afin d'éviter toute mise en cause possible de sa responsabilité en cas de dommages à autrui. Evidemment la nature des risques couverts par le contrat (et bien sur son cout) sera conditionnée par le type d'activités qu'elle entend faire. Si c'est simplement donner rdv à quelques membres pour une sortie, ce ne sera pas la même chose que d'organiser une rando déclarée en préfecture avec participants extérieurs à l'asso. La rédaction complète et précise des statuts et un éventuel règlement intérieur précisant les limites de responsabilité du club (lors des sorties et activités par exemple) signé par les adhérents, sont également des précautions à prendre. Ok je comprend mieux . Et je voudrais savoir si dans le type de ton club qui n'est pas affilié à une Fédé , vous pouvez avoir des cyclistes qui ont une licence ? Merci
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