Rémy LORIOT Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Alors une contrefaçon peut aussi être caractérisée même si la marque n'est pas apposée. C'est le cas des dessins et modèles.Le même sac à main, la même paire de pompe, le même vêtement, etc... Même sans la marque, la contrefaçon peut tout à fait être caractérisée.Tout ça est contenu dans le CPI (code de la propriété intellectuelle). Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Imanol ALCANTARA Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 - Le plagiat : entre la contrefaçon d'une œuvre et la reprise d'une simple idée: 1- La contrefaçon correspond à la « reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur » (Code de la Propriété intellectuelle, art. L. 335-3). Bien évidemment, la copie servile de la totalité ou d'une partie caractéristique d'une œuvre originale constitue une contrefaçon et peut être sanctionnée juridiquement. Celle-ci est toutefois rare en pratique (les contrefacteurs, prudents, cherchant le plus souvent à imiter, plus qu'à copier). 2- Par contre, la reprise d'une simple idée ou même d'un style est totalement licite. En effet, les idées ne sont pas protégées par le droit d'auteur : on dit qu'elles sont « de libre parcours ». L'idée ne devient protégeable qu'à compter du moment où elle est matérialisée dans une œuvre concrète et singulière. Ainsi, si l'artiste Christo peut s'opposer à la reproduction de l'image du Pont Neuf "emballé" par ses soins , il ne peut interdire qu'un tiers reprenne son idée pour emballer un autre monument (http://www.christojeanneclaude.net/pn.shtml). De même, si l'héritière de Picasso peut s'opposer à la reproduction d'une œuvre de son aïeul, elle ne peut empêcher un artiste de réaliser une œuvre s'inspirant du style cubiste de l'auteur de Guernica : l'ensemble des œuvres peintes par Picasso durant sa période cubiste sont individuellement protégeables, mais le genre auquel elles appartiennent ne l'ait pas. Entre ces deux situations relativement simples, se situe celle plus équivoque du plagiat. 3- La notion de "plagiat" ne fait l'objet d'aucune définition juridique. Par ce terme, l'on désigne la reprise d'informations ou d'idées : le plagiaire s'inspire de l'œuvre préexistante, mais ne la copie pas servilement. Il s'agirait d'un comportement plus amoral (avec toute la subjectivité inhérente à un tel adjectif) qu'illégal. Ainsi, dans la célèbre affaire "Bicyclette bleue" c/ "Autant en emporte le Vent", les magistrats ont reconnu le droit, pour l'auteur de cette première œuvre, de s'inspirer des thématiques développées dans la seconde. Toutefois, la frontière entre l'inspiration et l'imitation est parfois difficile à établir. Dans ce contexte, certains artistes en mal d'inspiration peuvent tenter de tirer profit de ce qui n'est ni une faille juridique, ni un flou artistique, mais bien plutôt la manifestation de la subjectivité naturelle de l'homme qui se cache derrière le juge. https://blogavocat.fr/space/sanjay.navy/content/plagiat--contrefacon--imitation---inspiration_57198088-64e5-4bb1-9b90-06bbe4886e48 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Rémy LORIOT Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 C'est une photo Jean.La contrefaçon en l'état n'est pas caractérisée.On peut raisonnablement supposer que c'est un canyon maquillé qui a été utilisé, mais rien ne dit avec certitude que les objets vendus soient effectivement des marchandises contrefaisantes. Tout dépend des similitudes (cf ci-dessus). Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Jean GUY Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Hum.On va dire que sans doute suite à quelques problèmes ces derniers temps, les contrefacteurs prennent le soin de maquiller la marque avec Photoshop sur le site de vente en ligne. Mais qu'au moment de la réception, le receleur aura le vélo avec sa déco complète. En tout cas, sur ce qu'on voit sur la photo, et Simon a fait la même remarque que moi, le contrefacteur ne se contente pas de reprendre les formes et couleurs du cadre original, puisqu'il reprend l'appellation du modèle, et même le logo UCI avec Canyon. De plus, l'appellation du modèle laisse sous entendre que c'est le même modèle que celui qui est vendu par Canyon.Il y a donc bien volonté de tromper l'acquéreur, ou ceux devant qui l'acquéreur veut se faire mousser. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Simon RANO Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 "Il y a donc bien volonté de tromper l'acquéreur, ou ceux devant qui l'acquéreur veut se faire mousser."Je vote pour la deuxième 😃Je comprend pas trop les arguments des mecs qui roulent en "Chinarello" parce qu'ils n'ont pas le budget pour un vrai. Que le cadre mérite son prix ou pas c'est un chose mais pourquoi ne pas assumer de rouler avec un original d'une marque ou gamme dans ses moyens, ça reste des vélos. Il y a le GAN pour ça.Ils se cachent derrière "il est aussi performant qu'un vrai" "c'est le même moule, la même usine"... juste des excuses pour afficher la marque que tout le monde sait hors de prixComme prendre une copie de "S-Works" au lieu d'une vrai "Spe" de série dans son budget. Les cadres ont la même forme mais non il faut "afficher" le signe qu'il coûte 2000 € de plus... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 15 novembre 2017 Auteur Share Posté le 15 novembre 2017 L'industrie du vélo est tellement grande. Les grosses entreprises ne peuvent pas perdre des parts de marché au profit de marques chinoises indépendantes alors elles vont tout faire pour insérer dans nos têtes que le chinois c'est pas bien. On peut se dire "mais oui mais c'est que des copies, ils respectent pas le travail nanani banana" plusieurs marques ont des cadres que je n'avais vu avant, la marque Sava par exemple, elle a une place très importante en Asie et c'est pas pour autant que les cadres sont a 2000€. En réponse au chinarello, c'est normal que l'on veuille s'en offrir a bas prix. Pinarello c'est avant tout le luxe et le professionnalisme. Donc leur prix s'insèrent aussi dans ce modèle la. Et sa marche ! Il n'a pas 56 arguments a faire valoir. Effectivement le gan c'est un bon plan mais si on veut l'équiper en conséquence faut mettre le prix. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Serge MASSELOT Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 bonsoir,sur le même ordre d'idée , pourquoi chez un vélociste qui distribue et donc vends plusieurs marques , lorsque vous allez vous renseigner , il vous guide vers une marque plutôt qu'une autre en faisant totalement abstraction aux autres marques qu'il commercialise ? pourquoi ce même vélociste , vous proposera une autre marque quelques semaines plus tard ?......a+ Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Michel DURY Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Dites les amis, c'est moi qui fait erreur ou le cadre chinois dont vous parlez est de marque Cany, et non pas Canyon ? Voir sur l'avant du cadre.Deux lettres en moins, c'est bien du chinois ça! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 15 novembre 2017 Auteur Share Posté le 15 novembre 2017 Oui on parle bien chinois :) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Simon RANO Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Mon propos n'a strictement rien à voir avec les cadres chinois. Je critique juste les mecs qui veulent afficher une marque sans y mettre le prix. Après je ne doute pas que certains fabricants chinois font des vélos plus que correcte voir très bien. Mais alors autant assumer en portant leur logo. Je n'ai aucun problème avec Deng Fu par exemple et les autres marques similaire. Vendre un faux Pinarello c'est profiter de l'image de marque du fabricant que leur cadres soient réellement aussi bien ou pas (je suis loin de penser que leur cadres valent réellement 4 500 € mais de toute façon ça ne m'intéresse, même pas d'essayer pour vérifier je n'en achèterais jamais de toute façon). Je cerne comment marche l'industrie du cycle tu viens visiblement d'y mettre le nez suite à ta "découverte" qu'Adrisport vendait des cadres Deng Fu re-stickés Oui il y a une entente sur les prix, plusieurs marques sont seulement distributrices et posent leur logo sur les cadres d'un même fabricant.Creuse encore un peu et inclu dans ta vidéo la différence entre contre-façon, marques distributrices, marques conceptrice, et fabricants. On dirait que tu crois avoir découvert le pot-aux-roses que tous les cadres sont fait par la même usine en chine et que tu viens de "tromper le système" en prenant le même vélo au 1/4 de son prix public.C'est plus compliqué que ça en réalité mais l'industrie ne m'a rien mi dans la tête, ils peuvent être plusieurs ici à te confirmer que le mord difficilement aux "bullshits" des grandes marques et que je reste pragmatique. En conclusion si un Deng Fu me plait, qu'il est aussi bien qu'un Pinarello en plus de lui ressembler et bien je prend un Deng Fu, pas envie de me balader avec un logo Pinarello sur mon vélo si ce n'en n'est pas un.Une marque que j'aime bien c'est Cannondale, non pas parce qu'ils font des "meilleurs cadres" mais chez eux la différence entre un cadre à 1 500 € et un cadre à 3 000 € ne tient qu'à un petit logo caché. Leur vélo les plus haut de gamme n'affichent même pas Cannondale de façon très lisible... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Michel DURY Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Partant de ce principe, si je stike un cadre machin avec la marque "Aidi Mairx" par exemple (j'en frémis...), suis je dans la contrefaçon, la copie, le piratage ou le foutage de gueule.Parce que bon, acheter ça, faut être ballot tout de même! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 15 novembre 2017 Auteur Share Posté le 15 novembre 2017 Ca va un peu loin de dire que j'ai découvert le pot aux roses. Je m'en doutais un peu mais y être directement confronté c'est pas pareil. Enfin j'ai l'impression que ce n'est pas aussi simple que ça... Comme un pressentiment quoi mais je ne serais l'expliquer. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 15 novembre 2017 Auteur Share Posté le 15 novembre 2017 Pas mal le Audi mairx, ca m'a fait rire ;) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Simon RANO Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Bien sur qu'il y a un truc pas net50 marques ne peuvent pas se partager un marché avec des marges serrées. C'est la même chose partout. Va dans un hypermarché au rayon lessive, tu auras 2 x 25 m de paquets de toutes marques et couleurs variées. Toutes ces marques "concurrentes" appartiennent à Unilever ou Procter and Gamble (et un peu Henkel aussi)Ce ne sont pas des lessives identiques, il y a des petites différences pour différents clients mais elles sont développées par le même labo, produites par la même usine et les marges sont importantes parce que Unilever et P&G s'accordent sur leurs prix. J'ai vu les salaires de leurs ingénieurs, visiblement ça rapporte plus de créer une lessive en poudre qu'une voiture...Mais ca ne veut pas dire que ces marques ne font pas des produits bas de gamme comme les premiers prix distributeurs Auchan, Carrefour ou autre. Ce sont des cahiers des charges différents etc. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Jean-Pierre FOURNIER Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 pas lessive identique .....je connaissais des ouvriers sur les chaines la cuve était la même ...on changeait l étiquette , mais peut être qu il ne faut pas le dire Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Simon RANO Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Ils vendent quand même pas 10 x la même lessive ou le même gel douche sous le même nom 😃 mais effectivement deux produit de même cible peuvent être identiques et surtout les autres ne diffèrent pas énormément entre eux. On retrouve la même chose dans l'agroalimentaire, il y a un peu de R&D mais moins que ce qu'ils nous font croire !! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Olivier TÉTART Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Je vais faire l'avocat du diable : il y avait je ne sais plus quelle usine chinoise qui faisait un cadre générique qui ressemblait vaguement à un Dogma, et qui fournissait pas mal de contrefacteurs qui, eux, y collaient les étiquettes "Pinarello".Mais en regardant de plus près ce cadre offrait des avantages pratiques par rapport à l'original : tube de selle rond donc utilisation de tiges de selle standard et non profilées/propriétaires, filetage BSC et non italien avec boîtiers plus rares, etc... De plus en affichant clairement la couleur puisque la fiche technique annonçait un type de fibre jamais utilisé par Pina.Ce cadre se trouvait sous des marques autres que Pina, souvent même avec des noms humoristiques ou outranciers (je ne sais plus quel revendeur français plutôt spécialisé dans le triathlon le vendait aussi sous sa propre marque), et avec des couleurs flashy qui n'ont jamais été au catalogue Pina.Alors, copie (ben non, trop grandes différences), plagiat ? Inspiration humoristique (un peu comme les buggies des années 70 imitant de très loin les voitures de sport de l'époque) ? Ou simplement autre marque s'inspirant sans tromper son monde ?De même, mettre un autocollant "Bianchi" sur n'importe quel cadre, c'est vraiment de la contrefaçon ou c'est acheter un joli autocollant à Bianchi ?Et si c'est mis sur un cadre d'une autre marque mais identique et sortant de la même usine qu'un Bianchi ?En mettre un de Ferrari sur une BX, c'est aussi de la contrefaçon ?Sinon, en vrai, tous les cadres carbone de marque sortent des usines Giant, Merida, Advanced Internationnal Multitech, Fritz-Jou, Topkey et Martec, Après c'est peinture, stickers et étiquette pour le numéro de série et le prix... C'est un peu comme pour les machines à laver ou les frigos, on retrouve souvent la même chose sous plusieurs marques...L'époque magique des gars qui soudaient leur cadres avec un minimum de passion : c'est fini, sauf pour les artisans. Le carbone c'est ni plus ni moins le même genre de commerce que l'électroménager blanc, les moteurs et l'électronique en moins... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 15 novembre 2017 Auteur Share Posté le 15 novembre 2017 En voilà une conclusion pour mon sujet :) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Simon RANO Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Met toi à la place de ZIPP et demande toi si tu préfères vendre un set de stickers ou une paire de roue 😃On le sait tous que les cadres sortent de la même usine. Le truc c'est que les cadres ne sont pas équivalents ou même similaires. Il y a des différence de comportement, de géométrie, d'aéro etc. Je ne dirais jamais qu'un S-Works ou autre vaut autant son prix qu'un cadre normal. Mais il y a une différence à acheter une contre-façon plutôt qu'un générique. L'expertise depuis le temps elle est à Taiwan. Les cadres fabriqués en Chine c'est comme les Renault ou Peugots fabriquées en Pologne. C'est fait chez les voisins moins chers mais il y a un suivi de la production. La façon dont tu présentes les choses on dirait que ce sont les mêmes cadres avec des peintures différentes et nous sommes tous floués. Trek ne fabrique pas ses cadres, c'est surement Giant qui les fabrique, mais le cadre a été conçu par Trek. Ce n'est pas un gage de performance mais c'est leur propriété intellectuelle fabriquée par Giant avec un contrat. Samsung a longtemps produit les écrans de Iphones, ces téléphones sont tous produits dans les mêmes usines Foxconn et autres. Ce sont tous des smartphone avec écran tactile, caméras, etc. mais est ce que se sont les mêmes téléphones pour autant ? non. Il y a des différences. Il est marrant de voir que l'entreprise qui a "inventé" le smartphone et qui propose les produit les plus "haut de gamme" et "aboutis" ne fabrique pas de composants électroniques...La notion "d'identique" dépend du niveau auquel on regarde les choses. Pour un non cyclistes tous les vélos sont identiques. Pour un autre clampin, du moment que c'est le même moule c'est le même vélo, pour un autre ca va être la nature et l'assemblage des couches de carbones qui va distinguer deux cadres.... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Imanol ALCANTARA Posté le 15 novembre 2017 Share Posté le 15 novembre 2017 Il me semble à vous lire Messieurs (quelle peine de ne pouvoir ajouter Mesdames) qu'il y a beaucoup de confusion dans vos esprits qui aimeraient je crois croire à ce que vous en sortez et écrivez ici. En préambule une remarque d'ordre général: notre époque est celle des dénonciations tous azimuts, on dirait que l'homme-internet se réalise par le biais de la dénonciation, de la critique, du négatif à tous les étages de la société. On dénonce tout et n'importe quoi pourvu qu'on dénonce, ici la contrefaçon, là le dopage, ici encore les agressions sexuelles etc. etc. Ce comportement est bien sûr négatif, malsain, révèle un mal-être certain qui semble pour ceux qui le pâtissent s'estomper par cet acte de dénonciation. Certains dénoncent donc ici Aliexpress coupable selon eux de proposer à la vente des cadres contrefaits. En première réaction je me dis car le constate, que cette enseigne n'est pas une petite boutique improbable cachée de tous et distillant ses produits illégaux au compte goutte, sous le manteau, "entre connaisseurs". Au contraire elle a pignon sur rue depuis des années maintenant, connue de tous, vendant avec force publicité des milliers de produits chaque jour. Il est étonnant que les membres de V101 soient convaincus que ces produits sont contrefaits alors que la police et justice n'ont pas l'air de le penser vu que cette enseigne et ses produits sont toujours à la vente. De plus, les gens ont tendance à vouloir que ce qu'ils croient soit ce qui est. Certains croient qu'untel est dopé donc c'est qu'il doit l'être, les choses ne sont pas aussi simples malheureusement. Certains croient ici que les cadres proposés par Aliexpress sont des contrefaçons déduisant cette conclusion à partir d'éléments de jugement personnels subjectifs alors que nous savons depuis le Moyen-âge au moins que le plus petit élément de preuve doit être général et objectif. De quoi s'agit il? la contrefaçon est (je fais court dans le domaine dont on parle) est la vente ou tentative de vente à des tiers d'un produit imitant un autre produit en faisant croire à ces tiers ou en ne les libérant pas du doute que ce produit est celui dont il se veut l'imitation. En gros vendre un faux Pinarello par exemple en disant ou laissant penser qu'il s'agit d'un vrai. Comment fait on croire ou laisser penser qu'un faux cadre est un vrai? la jurisprudence semble claire et étayée depuis assez longtemps maintenant: il faut que la personne acheteur soit dans l'incapacité de voir de lui même que le produit n'est pas le vrai associé au fait que l'entreprise vendeur ait mis en place un système, une procédure pour induire l'acheteur en erreur. Si Aliexpress vend des cadres estampillés Pinarello ou autre alors que ce n'en sont pas, il y a bien sûr contrefaçon. Mais cette enseigne ne fait pas ça, elle vend des cadres qui ressemblent plus ou moins à d'autres cadres aux marques et spécifications protégées par le code de la propriété intellectuelle (art. L335-2). Plus ou moins car aucun cadre "imitation" ou "hommage" ou "copie" n'est la copie exacte de l'original qu'il prétend imiter. Sur le forum Véloptimal une rubrique est dédiée aux dénonciations de contrefaçons, les membres trouvent toujours plusieurs différences entre l'original et la contrefaçon. Pour qu'il y ait contrefaçon il faut que la copie soit identique et passée pour autre qu'elle est, pour l'original, ce n'est pas le cas des produits proposés par Aliexpress car à bien regarder les copies Venge ou autres il y a des différences avec les originaux, n'importe quelle plainte pour contrefaçon serait ici rejetée rapidement par les juges. Si cette enseigne vend ces cadres, elle sait ce qu'elle fait. Il faut donc que la copie soit parfaite, mais jusqu'aux plus petits détails. Prenons Spécialized qui un temps posait des systèmes anti-vibration sur certains modèles (le Roubaix peut être?) si la copie va jusqu'à poser ces mêmes systèmes et tout le reste des détails propres à cette marque et brevetés comme tels, la contrefaçon sera sans doute établie facilement. Mais rien ne ressemble plus à un cadre vélo qu'un autre cadre vélo. Les marques ne peuvent pas tout protéger par le brevet car sinon et en poussant l'idée une pourrait vouloir breveter la forme même du cadre, le triangle, haubans, fourche et ainsi elle serait la seule à pourvoir vendre des cadres. Une autre pourrait breveter l'idée et concept de selle, une coque de plastique ou carbone, un revêtement et ainsi elle serait la seule à pouvoir vendre des selles, les autres étant donc des contrefaçons. Non, on ne brevette pas une idée. De là, les cadres présentés ici venant d'Aliexpress sont ressemblants au Venge ou à d'autres, mais pas totalement, donc pour cette raison et car un cadre est un cadre et ainsi que je viens de le démontrer, ce ne sont pas des contrefaçons. Au mieux des copies, qui jamais ne sont présentées comme étant ce qu'elles ne sont pas (vous pouvez penser que si mais comme dit au début c'est un avis subjectif non étayé et personnel qui donc ne vaut rien légalement) et donc en vente libre et autorisée. Car vu la notoriété de cette enseigne et ses détracteurs (ou pensez vous que les marques n'ont pas tenté de s'en prendre à Aliexpress en invoquant le délit de contrefaçon?) je pense que si elle vendait des produits contrefaits, il y a bien longtemps qu'elle ne pourrait plus le faire. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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