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Sky petit mesquin


Georges IGOR

Messages recommandés

"Ca me fait penser à Nabila qui voulait protéger se formule culte "Non mais allô quoi..." "

Ouais ... enfin, il y a bien un typ ki cherche, mine de rien, à imposer sa formule-choc dont chacun(e) pourra mesurer le niveau d'élévation : "j'ai fait tomber le sapin de Noël" ... le tout en instrumentalisant un malheureux chat ki ne demande rien d'autre que quelques souris en guise de festin     😉        Entre ici, Pierre Mouillard, avec ton cortège de contre-péteries  ....     🤐      bon, je m'égare un peu, là  ...

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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SI je te comprends bien, n'importe qui peut s'approprier un nom commun ??

Parfois c'est encore pire,

je me souviens vaguement, c'était à la fin du XXème siècle, de cette histoire à l'Alpe d'Huez : la"justice" avait obligé un commerçant local à abandonner le nom de son affaire, qui était son nom de famille, au prétexte que c'était aussi celui d'une célèbre firme US; cette dernière avait porté plainte et gagné!!!

Peut-être Aurélien s'en souvient-il et pourra nous en dire plus.

 

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Les marques sont déposées (et protégées) dans ce qu'on appelle des classes, c'est-à-dire des secteurs d'activité (grosso modo). Je peux utiliser le nom "Rafale" dans la restauration ou le cyclisme mais pas dans l'aviation. Victoire, Vagabonde sont (vraisemblablement) protégées dans le cyclisme mais pas dans toute activité économique. Sky a été le premier dans le velo, c'est ce qu'on appelle l'antériorité, il sentirent aujourd'hui le bénéfice.
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Non je ne connais pas cette affaire. La propriété intellectuelle, ce n'est pas ma spécialité. Mais je sais qu'il y a eu des contentieux sur l'utilisation de son nom par Inès de La Fressange après la vente de la marque portant son nom. Et il me semble qu'il y a également un contentieux sur le nom "Laguiole" utilisé par une société qui ne produit pas ses couteaux dans cette ville. Il faudrait rechercher quelques articles de presse sur ces affaires.
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"Pierre ??? Heuuu......... Tu t'égares, Lazare !"

Mmmhhh ... "on" (personnage multi-identités fort connu) m'a informé de l'existence de deux Mouillard dans une même fratrie, vrais jumeaux, donc parfaitement interchangeables - résultat de la course, Monparnasse : mon égarement est très relatif.

Je t'autorise à aller te pieuter pour récupérer de ce coup de massue (ou de bambou, tu choisis).     😄

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C'est curieux votre réaction, à toi et à Patrick. Rien ne me choque dans une telle décision de justice. Le nom patronymique est un attribut de la personne, inaliénable et imprescriptible, mais son exploitation commerciale doit respecter certaines règles, notamment celle de la protection des marques. Si tu t'appelles Maurice Chanel et que tu te mets à fabriquer et vendre des parfums sous la marque de ton nom patronymique, la maison Chanel (celle créée par Coco) sera parfaitement fondée à faire cesser la plaisanterie. Je ne connais pas les détails de l'affaire que tu évoques, mais si les juges ont rendu une telle décision, il y a tout lieu de penser qu'il pouvait y avoir une possibilité de confusion créant un préjudice.
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Bon, il faut en finir.

Relevé de décision, en date du 25 septembre 2016, rendue par le Grand Conseil d'Ethique et de Déontologie de Vélo 101, organe reconnu d'utilité publique par décret du jeudi 17 septembre 2004 :

"Par délibération de ce jour, le Grand Conseil invite Patrick, Pierre, Aristide, Triphon Mouillard à revenir à sa retenue légendaire et à cesser de harceler, par la voie du forum de Vélo 101, le bien-nommé Georges, Charles, François, Nicolas Maillet, et à venir s'excuser en personne auprès du sus-nommé au Château de la Grande Konnery, sis à Bézons (69).

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Exécussion immédiate requise par l'entremise de Mes Rappasse et N'Kulé, huissiers diligentés à cet effet."

 

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