Jean GUY Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Sauf si les faux cassent, auquel cas ça fait une mauvaise publicité. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Oui, ce resonnement me semble plus approprié. C'est d'ailleurs mon cas (mais je compte pas prendre une contrefaçon, je vous vois venir) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Imanol ALCANTARA Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 De toute évidence pas mal de confusion et de fantasmes dans cette discussion où un peu tout est mélangé. Chacun peut penser ce qu'il veut et avoir sa propre notion de ce qu'est un produit contrefait, mais la loi est assez claire en la matière, il suffit de l'écouter ou de la lire. Dans son article L.713-3 le Code de la Propriété Intellectuelle interdit la reproduction d’une marque à l’identique par toute personne autre que son propriétaire: " sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public : a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement. ». Avec une condition toujours demandée par les juges: "La contrefaçon visée par l’article L. 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle est subordonnée à un risque de confusion dans l’esprit du public.". Comme déjà dit ces jours ci je doute très fort qu'un acheteur d'une imitation de Pinarello (sans qu'il y ait marqué ce nom sur ce cadre) pense en le payant dix fois moins cher que le Pinarello acquérir ce dernier. Personne d'entre nous et aucun amateur de cyclisme ne se tromperait ou se laisserait abuser. Cette condition de confusion n'étant pas remplie il est impossible que les juges considèrent que ces cadres sont contrefaits. Si la justice considère qu'ils ne sont pas contrefaits c'est qu'ils ne le sont pas. Ou faut il pour le savoir nommer les membres des forums spécialistes judiciaires? La loi affine cette condition nécessaire de confusion: "Selon l’article L. 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, une telle confusion peut s’opérer dans deux cas de figure : en cas de reproduction de la marque à l'identique et en cas d'utilisation d'un signe si proche de la marque qu'il peut en être considéré comme une imitation, pour des produits identiques ou similaires à ceux désignés par la marque. La reproduction à l'identique est comme son nom le laisse entendre une reproduction... à l'identique, autocollant portant Pinarello ou Canyon compris. La seconde condition requise retire les cadres dont nous parlons de son emprise car le prix, dix fois moins cher que les "originaux" fait comprendre de suite à n'importe qui qu'il ne s'agit pas des cadres de marque. Nous avons donc des cadres qui ressemblent à d'autres cadres mais qui sont dix fois moins cher ou beaucoup moins chers que les "originaux" et qui ne portent pas les autocollants, la marque des "originaux", les conditions demandées pour établir une contrefaçon n'étant pas remplies ce ne sont donc pas juridiquement des contrefaçons, elles peuvent donc se vendre, s'acheter, s'utiliser. Personne n'a le droit de rien dire, ni les douanes ni les assurances, les seuls qui ont le droit de rechigner sont certaines personnes qui aiment croire que ce qu'ils considèrent la vérité des choses écrase ce que considèrent ceux qui sont en charge de le faire. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Hop on a le bec cloué nous maintenant. Donc si on veut acheter un cadre sur un site chinois on peut, du moment qu'il n'y a aucune apposition. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Pierre Charles SCHNEIDER Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Reste la question de la qualité technique de produits dont le principal argument de vente semble être la ressemblance visuelle avec des produits connus... Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Je ne crois pas qu'en terme visuelle il puisse y avoir de problèmes (a vérifier). Trop de choses se ressemblent. De plus, le best-seller de chez dengfu, le fm098 ressemble énormément au venge. C'est pas pour autant que dengfu a eu des problèmes avec spécialised. Enfin pas a ma connaissance en tout cas. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Imanol ALCANTARA Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Bien sûr qu'on peut d'ailleurs des milliers de cyclistes dans le monde roulent avec ces cadres sans autres problèmes que de temps à autre lire sur certains forums qu'ils n'en ont pas le droit. Tu peux aller sur le site véloptimal sur la section route/cadre générique acheté sur le net. Plein de cyclistes roulent avec des cadres imitant les Venge ou autres et en sont très contents, et bien sûr personne n'a eu de problème avec les douanes sauf celui, normal, de payer les droits afférents. Attention, ce site dénonce les contrefaçons quand elles se présentent, ne pas confondre générique, imitation et contrefaçon, seules ces dernières sont interdites. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Je serais toi je n'irais pas sur taobao comme tout est écrit en chinois (a moins que tu le mises). En plus il y a le logo donc c'est une mauvaise idée. Sur alliexpress il y a le même et plus de coloris encore. Avec des avis que tu pourras comprendre si tu lis l'anglais. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Imanol ALCANTARA Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Il est vendu comme étant un Canyon donc soit c'en est un soit c'est une contrefaçon car c'est une reproduction à l'identique (marque Canyon apposée, autocollants..). Le même dessin de cadre avec marqué dessus Lugansky ou Alcantara ou rien marqué ne serait pas une contrefaçon, sauf démonstration du contraire par la justice (pas par les forums aussi sympathiques soient ils). Sinon c est quoi ce cadre tu le sais? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Oui c'est vrai mais je préfère me fier a alliexpress que je connais. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Philippe LABADENS Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 L'article que te donne ton ami, c'est le code du CPI : code de la propriété intellectuelle. suis pas sur que dans le code pénal il y ait la même chose.Mais bon ça fait 10 pages qu'il explique qu'une contrefaçon ça n'existe pas. 😃 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Pour moi, ce qu'il a partage c'est une contrefaçon. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Emmanuel JOFFRE Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Dans la catégorie "hommage" comme il l'a déjà dit :D Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
James JEAU Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Mais si tous le monde achète des contrefaçon car moins cher, les marques originale vont disparaitre et leurs emplois avec.Ne restera que des copies de contrefaçons alors 😃 Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
James JEAU Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 celui qui achète une contrefaçon à 500euros c'est justement celui qui ne peut pas ou a fait le choix de ne jamais mettre 5000euros pour un kit-cadre de véloUn peu facile comme excuse. T'en sais rien si l'un d'entre eux n'achètera pas un Pinallero. Et si tu ne veux pas mettre 5000€, il te reste plein de modèles à choisir suivant ton budget. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Artus JALADEAU Posté le 19 novembre 2017 Auteur Share Posté le 19 novembre 2017 Ca ne peut évidemment pas être sur et vérifié a 100% mais faut pas être de mauvaise foi, c'edt ce qui va arriver dans 95% des cas. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Georges IGOR Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 tu es stupéfiant !tu crois sincèrement que celui qui vend en UE une copie, donc une contrefaçon va déclarer la TVA? Seul un trisomique ferait ça, et encore...et avec ce genre d'argument ce sont les autres et non toi qui veulent toujours avoir raison?tu es ici avec un pseudo. En fait tu es un célèbre comique ici anonymement. C'est quoi ton nom d'artiste? Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Eddy PELAIC Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Rien à voir avec la contrefaçon mais intéressant quand même : http://luc.saint-elie.com/2011/12/31/acheter-francais-saison-1-d-ou-viennent-les-velos/ Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Simon RANO Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 C'est pas gentil pour les trisomiques Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Thibaud CHERBONNEL Posté le 19 novembre 2017 Share Posté le 19 novembre 2017 Il y'a toujours de doux rêveur :) Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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